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Marques déposées par monsieur Dominique FLOTA
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Domi-conus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domi-conus
M. Dominique FLOTA, Agissant pour le compte de la société "Domi-conus" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4394186
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
Domi-conus de Dominique FLOTA

Présentation de la marque Domi-conus

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par monsieur Dominique FLOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domi-conus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique FLOTA domicilié(e) 13b rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - MULHOUSE (cedex) - France.

La marque Domi-conus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domi-conus arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.


M. Dominique FLOTA, Agissant pour le compte de la société "Domi-conus" en cours de formation - 13b rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France


M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - MULHOUSE (cedex) - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits pharmaceutiques, à savoir : venins et extraits de venins à usage thérapeutique ;

Coquillages et gastéropodes non vivants ;

Coquillages et gastéropodes vivants.