Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDIBAG
M. Dominique FLORIO
M. CODVELLE René

Numéro de dépôt :
3888499
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
CONDIBAG de Dominique FLORIO

Présentation de la marque CONDIBAG

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Dominique FLORIO et monsieur CODVELLE René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONDIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur Dominique FLORIO domicilié(e) 16 rue de la Janaie - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France et monsieur CODVELLE René domicilié(e) 2 rue Pierre du Bellay - 49500 - CHAZE SUR ARGOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique FLORIO domicilié(e) 16 rue de la Janaie - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

La marque CONDIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDIBAG est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. Dominique FLORIO - 16 rue de la Janaie - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France

M. CODVELLE René - 2 rue Pierre du Bellay - 49500 - CHAZE SUR ARGOS - France


M. Dominique FLORIO - 16 rue de la Janaie - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Récipients d'emballage en métal ;

Machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.