Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN CHASSEUR
Dominique FIEURGANT

Numéro de dépôt :
93485054
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque PAIN CHASSEUR

Déposée le 21 septembre 1993 par Dominique FIEURGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN CHASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est Dominique FIEURGANT, domicilié(e) Le Pré de l'Etang, 72610 BERUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique FIEURGANT - France.

La marque PAIN CHASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CHASSEUR est expirée depuis le 21 septembre 2003.

Dominique FIEURGANT a également déposé les autres marques suivantes : CHASS' PIN , PASTRY REVOLUTION


Dominique FIEURGANT - Le Pré de l'Etang, 72610 BERUS - France


Dominique FIEURGANT - France


Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370736 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Viande, poisson, vollaille Gibier, extraits, fruits et légumes, conserves séchés et cuits Préparations faites de céréales, patisserie Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.