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Marques déposées par DOMINIQUE FERRET
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DOMAINE AU CLER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE AU CLER
DOMINIQUE FERRET

Numéro de dépôt :
3417370
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
DOMAINE AU CLER de DOMINIQUE FERRET

Présentation de la marque DOMAINE AU CLER

Déposée le 15 mars 2006 par DOMINIQUE FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE AU CLER »

Le déposant est DOMINIQUE FERRET domicilié(e) DOMAINE DE GUILLAMAN,32330 GONDRIN - 32330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE FERRET domicilié(e) DOMAINE DE GUILLAMAN,32330 GONDRIN - 32330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AU CLER est expirée depuis le 15 mars 2016.

DOMINIQUE FERRET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GUILLAMAN , vignoble beaulieu vin de pays des cotes de gascogne


DOMINIQUE FERRET - DOMAINE DE GUILLAMAN,32330 GONDRIN - 32330 - France


DOMINIQUE FERRET - DOMAINE DE GUILLAMAN,32330 GONDRIN - 32330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.