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Marques déposées par Dominique Fargier
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Pastillerie des Thermes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pastillerie des Thermes
Dominique Fargier

Numéro de dépôt :
3857926
Date de dépôt :
11/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/09/2021
Pastillerie des Thermes de Dominique Fargier

Présentation de la marque Pastillerie des Thermes

Déposée le 11 septembre 2011 par Dominique Fargier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pastillerie des Thermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Dominique Fargier domicilié(e) 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - Vals Les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Fargier domicilié(e) 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - Vals Les Bains - France.

La marque Pastillerie des Thermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pastillerie des Thermes est expirée depuis le 11 septembre 2021.

Dominique Fargier a également déposé les autres marques suivantes : Roubignoles de Vals , macronettes


Dominique Fargier - 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - Vals Les Bains - France


Dominique Fargier - 10/12 Avenue Paul Ribeyre - 07600 - Vals Les Bains - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.