Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMINIQUE FAGET
/
le chai d'Hossegor
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le chai d'Hossegor
DOMINIQUE FAGET

Numéro de dépôt :
4370493
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
le chai d\'Hossegor de DOMINIQUE FAGET

Présentation de la marque le chai d'Hossegor

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par DOMINIQUE FAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le chai d'Hossegor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est DOMINIQUE FAGET domicilié(e) 119 AV. DES TISSERANDS - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE FAGET domicilié(e) 119 AV. DES TISSERANDS - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France.

La marque le chai d'Hossegor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chai d'Hossegor arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.


DOMINIQUE FAGET - 119 AV. DES TISSERANDS - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France


DOMINIQUE FAGET - 119 AV. DES TISSERANDS - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.