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Marques déposées par DOMINIQUE FABRE
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NEW CHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW CHARM
DOMINIQUE FABRE, Agissant pour le compte de la société “ NEW CHARM'S ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3822354
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
NEW CHARM de DOMINIQUE FABRE

Présentation de la marque NEW CHARM

Déposée le 7 avril 2011 par DOMINIQUE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DOMINIQUE FABRE, Agissant pour le compte de la société “ NEW CHARM'S ” en cours de formation domicilié(e) Etang de charrin - 47390 - LAYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE FABRE domicilié(e) Etang de charrin - 47390 - LAYRAC - France.

La marque NEW CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CHARM est expirée depuis le 7 avril 2021.


DOMINIQUE FABRE, Agissant pour le compte de la société “ NEW CHARM'S ” en cours de formation - Etang de charrin - 47390 - LAYRAC - France


DOMINIQUE FABRE - Etang de charrin - 47390 - LAYRAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; sous-vêtements.