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Marques déposées par DOMINIQUE ET REMY PASSOT
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DOMAINE PASSOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PASSOT
DOMINIQUE ET REMY PASSOT, EARL

Numéro de dépôt :
4247437
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
DOMAINE PASSOT de DOMINIQUE ET REMY PASSOT

Présentation de la marque DOMAINE PASSOT

Déposée le 8 février 2016 par DOMINIQUE ET REMY PASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE PASSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est DOMINIQUE ET REMY PASSOT, EARL domicilié(e) 237 ROUTE DE DOUBY - 69115 - CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE ET REMY PASSOT, M. PASSOT REMY domicilié(e) 237 ROUTE DE DOUBY - 69115 - CHIROUBLES - France.

La marque DOMAINE PASSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PASSOT arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


DOMINIQUE ET REMY PASSOT, EARL - 237 ROUTE DE DOUBY - 69115 - CHIROUBLES - France


DOMINIQUE ET REMY PASSOT, M. PASSOT REMY - 237 ROUTE DE DOUBY - 69115 - CHIROUBLES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.