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Marques déposées par monsieur Dominique Emmanuelidis
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EBONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBONY
Monsieur Dominique Emmanuelidis

Numéro de dépôt :
3910299
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2022
EBONY de Dominique Emmanuelidis

Présentation de la marque EBONY

Déposée par voie électronique le 3 avril 2012 par monsieur Dominique Emmanuelidis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Dominique Emmanuelidis domicilié(e) 51 chemin de la museliere - 69380 - Dommartin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Emmanuelidis domicilié(e) 51 chemin de la museliere - 69380 - Dommartin - France.

La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 3 avril 2022.


Monsieur Dominique Emmanuelidis - 51 chemin de la museliere - 69380 - Dommartin - France


Monsieur Dominique Emmanuelidis - 51 chemin de la museliere - 69380 - Dommartin - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747211 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Glaces (miroirs), objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.