Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENE BONNET
Numéro de dépôt :
1630215
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
Présentation de la marque RENE BONNET
Déposée le 28 novembre 1990 par Dominique Emile Charles PERRUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENE BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENE BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE BONNET est expirée depuis le 28 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19