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Marques déposées par Dominique DURAND
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OYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OYANE
Dominique DURAND, C/o Pierron
Michel JARRIGE

Numéro de dépôt :
3771744
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
OYANE de Dominique DURAND

Présentation de la marque OYANE

Déposée le 5 octobre 2010 par Dominique DURAND et Michel JARRIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont Dominique DURAND, C/o Pierron domicilié(e) Le Moulin Neuf - 61190 - TOUROUVRE - France et Michel JARRIGE domicilié(e) 9 rue Mathurin REIGNIER - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JARRIGE domicilié(e) 9 rue Mathurin REGNIER - 75015 - PARIS - France.

La marque OYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYANE est expirée depuis le 5 octobre 2020.


Dominique DURAND, C/o Pierron - Le Moulin Neuf - 61190 - TOUROUVRE - France

Michel JARRIGE - 9 rue Mathurin REIGNIER - 75015 - PARIS - France


Michel JARRIGE - 9 rue Mathurin REGNIER - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 29 mars 2011 - Retrait partiel n°546102 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous ces services ayant trait aux opérations de construction et de pôles de production d'énergies renouvelables, au traitement écologique des eaux, à la construction d'habitations à énergie positive.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; tous ces services ayant trait aux opérations de construction et de pôles de production d'énergies renouvelables, au traitement écologique des eaux, à la construction d'habitations à énergie positive.