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Marques déposées par monsieur Dominique DURAND
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APPLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLES
Monsieur Dominique DURAND

Numéro de dépôt :
1730136
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1999
APPLES de Dominique DURAND

Présentation de la marque APPLES

Déposée le 21 juin 1989 par monsieur Dominique DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique DURAND domicilié(e) 11 boulevard Jules Grevy, 13012 MARSEILLE - France.

La marque APPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLES est expirée depuis le 21 juin 1999.

Dominique DURAND a également déposé les autres marques suivantes : CAPITALFILMS WWW.CAPITALFILMS.COM [email protected] , MoloBOX.TV , Club des Auto-Entrepreneurs , PAZUREA , USB-POST , NA-QWATO , MAMOUNETTE , IS3C , OYANE , KOUIKETTE


Monsieur Dominique DURAND - 11 boulevard Jules Grevy, 13012 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Transformation de matières plastiques, pièces industrielles en fibres et résines, matériaux de construction non métalliques, construction transportables non métalliques, monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.