Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE
M. Dominique DUPUIS

Numéro de dépôt :
3965848
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE de Dominique DUPUIS

Présentation de la marque L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur Dominique DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Dominique DUPUIS domicilié(e) 1 rue de Largilliere - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DUPUIS domicilié(e) 1 rue de Largilliere - 75016 - PARIS - France.

La marque L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCARGOT *ON EST BIEN MIEUX DANS SA COQUILLE* MAINTIEN A DOMICILE - AIDE A LA PERSONNE est expirée depuis le 4 décembre 2022.


M. Dominique DUPUIS - 1 rue de Largilliere - 75016 - PARIS - France


M. Dominique DUPUIS - 1 rue de Largilliere - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Services de bars ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.