Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTRIE DE SANTÉ
Dominique DUPONT

Numéro de dépôt :
3750060
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
INDUSTRIE DE SANTÉ de Dominique DUPONT

Présentation de la marque INDUSTRIE DE SANTÉ

Déposée le 28 juin 2010 par Dominique DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUSTRIE DE SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Dominique DUPONT domicilié(e) 28 avenue de Messine 6ème étage - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUPONT domicilié(e) 28 avenue de Messine 6ème étage - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France.

La marque INDUSTRIE DE SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIE DE SANTÉ est expirée depuis le 28 juin 2020.

Dominique DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : INDUSTRIE SANTÉ , INDUSTRIE ET SANTÉ


Dominique DUPONT - 28 avenue de Messine 6ème étage - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France


Dominique DUPONT - 28 avenue de Messine 6ème étage - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Relations publiques ; Conseils en organisation et direction des affaires.