Dominique DUMOLLARD Philippe MERCIER Jean-Pierre PINTO
Numéro de dépôt :
93477966
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2003
Présentation de la marque A.E.C.
Déposée le 23 juillet 1993 par Dominique DUMOLLARD, Philippe MERCIER, Jean-Pierre PINTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.E.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Les déposants sont Dominique DUMOLLARD, domicilié(e) 19, rue des Corps Saints, 78730 ST ARNOULT EN YVELINES - France, Philippe MERCIER, domicilié(e) 7, Allée des TILLEULS, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France, Jean-Pierre PINTO, domicilié(e) 59, Avenue Mozart, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THESIS représentée par M. Jean-Pierre PINTO - France.
La marque A.E.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477966.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.E.C. est expirée depuis le 23 juillet 2003.
Dominique DUMOLLARD a également déposé les autres marques suivantes : ASCAL
Dominique DUMOLLARD - 19, rue des Corps Saints, 78730 ST ARNOULT EN YVELINES - France
Philippe MERCIER - 7, Allée des TILLEULS, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France
Jean-Pierre PINTO - 59, Avenue Mozart, 75016 PARIS - France
THESIS représentée par M. Jean-Pierre PINTO - France
Inscription le 28 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°179053 - Publication au BOPI 1994-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. . Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs. . Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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