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Marques déposées par monsieur Dominique DUCOURTIOUX
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CASTEL ROC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASTEL ROC
M. Dominique DUCOURTIOUX
Mme. Martine DUCOURTIOUX

Numéro de dépôt :
4126985
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CASTEL ROC de Dominique DUCOURTIOUX

Présentation de la marque CASTEL ROC

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par monsieur Dominique DUCOURTIOUX et madame Martine DUCOURTIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTEL ROC »

Les déposants sont monsieur Dominique DUCOURTIOUX domicilié(e) SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France et madame Martine DUCOURTIOUX domicilié(e) SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DUCOURTIOUX domicilié(e) SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Dominique DUCOURTIOUX - SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France

Mme. Martine DUCOURTIOUX - SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


M. Dominique DUCOURTIOUX - SAINT JEAN, BP 1189 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669461 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).