Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TERRASSE DE LAUTREC
Mme. DOMINIQUE DUCOUDRAY

Numéro de dépôt :
4230124
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
LA TERRASSE DE LAUTREC de DOMINIQUE DUCOUDRAY

Présentation de la marque LA TERRASSE DE LAUTREC

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par madame DOMINIQUE DUCOUDRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TERRASSE DE LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame DOMINIQUE DUCOUDRAY domicilié(e) 9 RUE DE L EGLISE - 81440 - LAUTREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE DUCOUDRAY domicilié(e) 9 RUE DE L EGLISE - 81440 - LAUTREC - France.

La marque LA TERRASSE DE LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRASSE DE LAUTREC arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


Mme. DOMINIQUE DUCOUDRAY - 9 RUE DE L EGLISE - 81440 - LAUTREC - France


Mme. DOMINIQUE DUCOUDRAY - 9 RUE DE L EGLISE - 81440 - LAUTREC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.