Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELTINPOT
Monsieur Dominique DRAN

Numéro de dépôt :
4409743
Date de dépôt :
02/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2027
MELTINPOT de Dominique DRAN

Présentation de la marque MELTINPOT

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2017 par monsieur Dominique DRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELTINPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique DRAN domicilié(e) 41 Quai des Grands Augustins - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique DRAN domicilié(e) 41 Quai des Grands Augustins - 75006 - Paris - France.

La marque MELTINPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELTINPOT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.


Monsieur Dominique DRAN - 41 Quai des Grands Augustins - 75006 - Paris - France


Monsieur Dominique DRAN - 41 Quai des Grands Augustins - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

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