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Marques déposées par monsieur Dominique Donné
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CAR & NOIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAR & NOIR
Monsieur Dominique Donné

Numéro de dépôt :
4401058
Date de dépôt :
01/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2027
CAR & NOIR de Dominique Donné

Présentation de la marque CAR & NOIR

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2017 par monsieur Dominique Donné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAR & NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique Donné domicilié(e) 2 ter rue de l'Antonnière - 72650 - Saint Saturnin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Donné domicilié(e) 2 ter Rue de l'Antonnière - 72650 - Saint Saturnin - France.

La marque CAR & NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR & NOIR arrivera à expiration en date du 1 novembre 2027.


Monsieur Dominique Donné - 2 ter rue de l'Antonnière - 72650 - Saint Saturnin - France


Monsieur Dominique Donné - 2 ter Rue de l'Antonnière - 72650 - Saint Saturnin - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; livres ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chemises ; cravates ; sous-vêtements ;

Décoration intérieure.