Marque expirée - Marque en non vigueur

LABELIA
DOMINIQUE DIROU

Numéro de dépôt :
3527733
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
LABELIA de DOMINIQUE DIROU

Présentation de la marque LABELIA

Déposée le 27 septembre 2007 par DOMINIQUE DIROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABELIA »

Le déposant est DOMINIQUE DIROU domicilié(e) 26 CHAPELLENDY - 29410 - SAINT-THEGONNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DIROU domicilié(e) 26 CHAPELLENDY - 29410 - SAINT-THEGONNEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELIA est expirée depuis le 27 septembre 2017.


DOMINIQUE DIROU - 26 CHAPELLENDY - 29410 - SAINT-THEGONNEC - France


DOMINIQUE DIROU - 26 CHAPELLENDY - 29410 - SAINT-THEGONNEC - France


Inscription le 28 janvier 2008 - retrait partiel n°467900 - Publication au BOPI 2008-01-28

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504138 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.