Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DOMINIQUE DIAS
/
URBALTERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

URBALTERRE
M. DOMINIQUE DIAS

Numéro de dépôt :
4279437
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
URBALTERRE de DOMINIQUE DIAS

Présentation de la marque URBALTERRE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur DOMINIQUE DIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URBALTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE DIAS domicilié(e) 3 RUE BAILLI DE SUFFREN - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBALTERRE, M. DOMINIQUE DIAS domicilié(e) 3 RUE BAILLI DE SUFFREN - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque URBALTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBALTERRE arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


M. DOMINIQUE DIAS - 3 RUE BAILLI DE SUFFREN - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France


URBALTERRE, M. DOMINIQUE DIAS - 3 RUE BAILLI DE SUFFREN - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture .