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Marques déposées par monsieur Dominique DESMAISON
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HYGIE ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIE ASSURANCE
M. Dominique DESMAISON

Numéro de dépôt :
97663964
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque HYGIE ASSURANCE

Déposée le 12 février 1997 par monsieur Dominique DESMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « HYGIE ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur Dominique DESMAISON domicilié(e) Le Moulin Neuf, 18110 St Georges/Moulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DESMAISON - France.

La marque HYGIE ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIE ASSURANCE est expirée depuis le 12 février 2007.

Dominique DESMAISON a également déposé les autres marques suivantes : HYGIE INVESTISSEMENT


M. Dominique DESMAISON - Le Moulin Neuf, 18110 St Georges/Moulon - France


M. Dominique DESMAISON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Errata - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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