Déposée le 10 août 2005 par DOMINIQUE DESANTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMINIQUE DESANTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est DOMINIQUE DESANTI domicilié(e) La MAISONNETTE,17310 SAINT-PIERRE D'OLERON - 17310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DESANTI domicilié(e) La maisonnette,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France.
La marque DOMINIQUE DESANTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376212.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE DESANTI est expirée depuis le 10 août 2015.
DOMINIQUE DESANTI a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT ATELIER
DOMINIQUE DESANTI - La MAISONNETTE,17310 SAINT-PIERRE D'OLERON - 17310 - France
DOMINIQUE DESANTI - La maisonnette,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France
Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438521 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Bijouterie.Meubles.Vêtements prêt à porter.Tapis – nattes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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