Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUTTI-FRUTY
Numéro de dépôt :
1434918
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/10/1997
Présentation de la marque TUTTI-FRUTY
Déposée le 16 octobre 1987 par monsieur Dominique DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « TUTTI-FRUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUTTI-FRUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTTI-FRUTY est expirée depuis le 16 octobre 1997.
Dominique DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15