Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARA-BILLES
DOMINIQUE DERVIEUX, Villa "Miou Roc", Lieudit "Les Cabanes", 06790 ASPREMONT.

Numéro de dépôt :
14593
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
NICE

Présentation de la marque SPARA-BILLES

Déposée le 22 juillet 1980 par DOMINIQUE DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « SPARA-BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMINIQUE DERVIEUX, Villa "Miou Roc", Lieudit "Les Cabanes", 06790 ASPREMONT. - France.

La marque SPARA-BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPARA-BILLES est expirée depuis le 22 juillet 1990.

DOMINIQUE DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-PUNCTEUR , TUTTI-FRUTY , CITRON , PEDICALM , POLYCLINIQUE DE L'ESTHÉTIQUE , FRUTEX , "FRUTY" , LONGTIME , FUEtriple , SCARLESS HAIR TRANSPLANT


DOMINIQUE DERVIEUX, Villa "Miou Roc", Lieudit "Les Cabanes", 06790 ASPREMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Billes de stimulation ponctuelle de points d'acupuncture, fixées par sparadrap.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].