Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MENTHE
Numéro de dépôt :
1728785
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/12/1997
Présentation de la marque MENTHE
Déposée le 7 décembre 1987 par monsieur Dominique DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE est expirée depuis le 7 décembre 1997.
Dominique DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38