Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAgreffe
M. DOMINIQUE DERVIEUX

Numéro de dépôt :
4027735
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
MEGAgreffe de DOMINIQUE DERVIEUX

Présentation de la marque MEGAgreffe

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par monsieur DOMINIQUE DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEGAgreffe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE DERVIEUX domicilié(e) 49 AVENUE JULES GRANDJOUAN - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE DERVIEUX domicilié(e) 49 AVENUE JULES GRANDJOUAN - 44300 - NANTES - France.

La marque MEGAgreffe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAgreffe est expirée depuis le 22 août 2023.

DOMINIQUE DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : MAXIgreffe , MAXI GREFFE 3D


M. DOMINIQUE DERVIEUX - 49 AVENUE JULES GRANDJOUAN - 44300 - NANTES - France


M. DOMINIQUE DERVIEUX - 49 AVENUE JULES GRANDJOUAN - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées.