Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUTY
Numéro de dépôt :
1479872
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1998
Présentation de la marque FRUTY
Déposée le 20 juillet 1988 par Dominique DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dominique DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56448 - Publication au BOPI 1991-09-25