Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Docteur DERVIEUX
Dominique DERVIEUX

Numéro de dépôt :
95591078
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque Docteur DERVIEUX

Déposée le 29 septembre 1995 par Dominique DERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Docteur DERVIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est Dominique DERVIEUX, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique DERVIEUX - France.

La marque Docteur DERVIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docteur DERVIEUX est expirée depuis le 29 septembre 2005.

Dominique DERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-PUNCTEUR , TUTTI-FRUTY , CITRON , PEDICALM , POLYCLINIQUE DE L'ESTHÉTIQUE , FRUTEX , "FRUTY" , LONGTIME , FUEtriple , SCARLESS HAIR TRANSPLANT


Dominique DERVIEUX - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France


Mr Dominique DERVIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

- Appareils médicaux, articles orthopédiques. - Produits pharmaceutiques, hygiéniques pour la médecine.Produits hygiéniques pour l'usage intime.Tous ces produits étant élaborés et/ou contrôlés par un Docteur en Médecine. - Education formation

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.