Déposée le 25 juillet 2007 par Dominique Demortier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « BIO »
Le déposant est Dominique Demortier domicilié(e) 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Demortier domicilié(e) 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 25 juillet 2017.
Dominique Demortier a également déposé les autres marques suivantes : WELLVET , allojardin.com
Dominique Demortier - 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France
Dominique Demortier - 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
“ Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ”.
“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; semences (graines) ; gazon naturel appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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