Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO
Dominique Demortier

Numéro de dépôt :
3515829
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
25/07/2017
BIO de Dominique Demortier

Présentation de la marque BIO

Déposée le 25 juillet 2007 par Dominique Demortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BIO »

Le déposant est Dominique Demortier domicilié(e) 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Demortier domicilié(e) 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 25 juillet 2017.

Dominique Demortier a également déposé les autres marques suivantes : WELLVET , allojardin.com


Dominique Demortier - 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France


Dominique Demortier - 19 Rue du Saint Esprit,54119 DOMGERMAIN - 54119 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

“ Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ”.

“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; semences (graines) ; gazon naturel appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.