Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dominique Demangeot
/
Diversions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diversions
M. Dominique Demangeot

Numéro de dépôt :
4051677
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
Diversions de Dominique Demangeot

Présentation de la marque Diversions

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par monsieur Dominique Demangeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diversions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Dominique Demangeot domicilié(e) 1 rue de Vittel - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Demangeot domicilié(e) 1 rue de Vittel - 25000 - Besançon - France.

La marque Diversions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diversions est expirée depuis le 3 décembre 2023.

Dominique Demangeot a également déposé les autres marques suivantes : DIVERSIONS


M. Dominique Demangeot - 1 rue de Vittel - 25000 - Besançon - France


M. Dominique Demangeot - 1 rue de Vittel - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.