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Marques déposées par DOMINIQUE DELABY
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PARTENAIRE PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE PARTICULIER
DOMINIQUE DELABY

Numéro de dépôt :
3106922
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque PARTENAIRE PARTICULIER

Déposée le 11 juin 2001 par DOMINIQUE DELABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTENAIRE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est DOMINIQUE DELABY, domicilié(e) 67 RUE PRUNIER, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DELABY - France.

La marque PARTENAIRE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE PARTICULIER est expirée depuis le 11 juin 2011.

DOMINIQUE DELABY a également déposé les autres marques suivantes : Bar à croques , Vos années télé


DOMINIQUE DELABY - 67 RUE PRUNIER, 33300 BORDEAUX - France


DOMINIQUE DELABY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

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