Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elywann OCCITANIA
Monsieur DOMINIQUE DELABARRE

Numéro de dépôt :
4429632
Date de dépôt :
17/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2028
Elywann OCCITANIA de DOMINIQUE DELABARRE

Présentation de la marque Elywann OCCITANIA

Déposée par voie électronique le 17 février 2018 par monsieur DOMINIQUE DELABARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elywann OCCITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE DELABARRE domicilié(e) 1623 A CHEMIN DE PECHUSCLA - 31620 - Villeneuve les Bouloc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elywann, Monsieur Dominique DELABARRE domicilié(e) 1623 A CCHEMIN DE PECHUSCLA - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France.

La marque Elywann OCCITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elywann OCCITANIA arrivera à expiration en date du 17 février 2028.

DOMINIQUE DELABARRE a également déposé les autres marques suivantes : Cortix


Monsieur DOMINIQUE DELABARRE - 1623 A CHEMIN DE PECHUSCLA - 31620 - Villeneuve les Bouloc - France


Elywann, Monsieur Dominique DELABARRE - 1623 A CCHEMIN DE PECHUSCLA - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Stérilisateurs.