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Marques déposées par Dominique DECLERCQ
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DELFIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFIS
Dominique DECLERCQ
SAS 3D

Numéro de dépôt :
3320319
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC ARRAS
Date d'expiration :
13/10/2014
DELFIS de Dominique DECLERCQ

Présentation de la marque DELFIS

Déposée le 13 octobre 2004 par Dominique DECLERCQ et la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ARRAS), la marque française « DELFIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Les déposants sont Dominique DECLERCQ - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) 3D domicilié(e) Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DECLERCQ SAS 3 D domicilié(e) Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France.

La marque DELFIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFIS est expirée depuis le 13 octobre 2014.


Dominique DECLERCQ - France

SAS 3D - Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France


Dominique DECLERCQ SAS 3 D - Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

• machines de nettoiement de chaussées. • matériel d'occasion de nettoiement de chaussées et de travaux publics dans les domaines suivants : – balayeuses-laveuses. – finishers. – raboteuses. – épandeuses-gravillonneuses.