Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le moulin de blanchetière
M. DOMINIQUE DEBORDES

Numéro de dépôt :
3979122
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
le moulin de blanchetière de DOMINIQUE DEBORDES

Présentation de la marque le moulin de blanchetière

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur DOMINIQUE DEBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le moulin de blanchetière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE DEBORDES domicilié(e) 30 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38320 - BRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE DEBORDES domicilié(e) 30 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38320 - BRESSON - France.

La marque le moulin de blanchetière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le moulin de blanchetière est expirée depuis le 1 février 2023.


M. DOMINIQUE DEBORDES - 30 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38320 - BRESSON - France


M. DOMINIQUE DEBORDES - 30 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38320 - BRESSON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles.