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Marques déposées par Dominique DE SEGUIN
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Marianne du Troisième Millénaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marianne du Troisième Millénaire
Dominique DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
3616005
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
Marianne du Troisième Millénaire de Dominique DE SEGUIN

Présentation de la marque Marianne du Troisième Millénaire

Déposée le 5 décembre 2008 par Dominique DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marianne du Troisième Millénaire »

Le déposant est Dominique DE SEGUIN domicilié(e) 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DE SEGUIN domicilié(e) 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marianne du Troisième Millénaire est expirée depuis le 5 décembre 2018.

Dominique DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : bigdatart , SCULPTURE ZEN , PHRANCECONNEST , DIVART , ART PROTECT , DOMINIQUE DE SEGUIN , AMA.DS , Flash Art


Dominique DE SEGUIN - 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France


Dominique DE SEGUIN - 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.