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Marques déposées par Dominique de SEGUIN
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ART PROTECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART PROTECT
Dominique de SEGUIN

Numéro de dépôt :
3597116
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
ART PROTECT de Dominique de SEGUIN

Présentation de la marque ART PROTECT

Déposée le 4 septembre 2008 par Dominique de SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART PROTECT »

Le déposant est Dominique de SEGUIN domicilié(e) 5 rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique de SEGUIN domicilié(e) 5 rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PROTECT est expirée depuis le 4 septembre 2018.

Dominique de SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : bigdatart , SCULPTURE ZEN , PHRANCECONNEST , DIVART , Marianne du Troisième Millénaire , DOMINIQUE DE SEGUIN , AMA.DS , Flash Art


Dominique de SEGUIN - 5 rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France


Dominique de SEGUIN - 5 rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.