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Marques déposées par Dominique de LORGERIL
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Cépée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cépée
Dominique de LORGERIL

Numéro de dépôt :
3468144
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
Cépée de Dominique de LORGERIL

Présentation de la marque Cépée

Déposée le 6 décembre 2006 par Dominique de LORGERIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cépée »

Le déposant est Dominique de LORGERIL domicilié(e) La Tranchade,16410 GARAT - 16410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique de LORGERIL domicilié(e) La Tranchade,16410 GARAT - 16410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cépée est expirée depuis le 6 décembre 2016.


Dominique de LORGERIL - La Tranchade,16410 GARAT - 16410 - France


Dominique de LORGERIL - La Tranchade,16410 GARAT - 16410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plants ;

Vins.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.