Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KREOLIA
dominique davoigneau
NICOLAS LETA

Numéro de dépôt :
3567410
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
KREOLIA de dominique davoigneau

Présentation de la marque KREOLIA

Déposée le 3 avril 2008 par dominique davoigneau et NICOLAS LETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KREOLIA »

Les déposants sont dominique davoigneau domicilié(e) 14 ALLEE DE LORRAINE,40530 LABENNE - 40530 - France et NICOLAS LETA domicilié(e) 40 AVENUE DES PYRENNEES,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DAVOIGNEAU domicilié(e) 14 ALLEE DE LORRAINE,40530 LABENNE - 40530 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

dominique davoigneau a également déposé les autres marques suivantes : KREOLIA


dominique davoigneau - 14 ALLEE DE LORRAINE,40530 LABENNE - 40530 - France

NICOLAS LETA - 40 AVENUE DES PYRENNEES,64600 ANGLET - 64600 - France


DOMINIQUE DAVOIGNEAU - 14 ALLEE DE LORRAINE,40530 LABENNE - 40530 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493533 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.