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Marques déposées par DOMINIQUE DAVID
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doma viva
Marque expirée - Marque en non vigueur

doma viva
DOMINIQUE DAVID

Numéro de dépôt :
3628517
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2019
doma viva de DOMINIQUE DAVID

Présentation de la marque doma viva

Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par DOMINIQUE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « doma viva »

Le déposant est DOMINIQUE DAVID domicilié(e) 1 URTIS,05130 VENTEROL - 05130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DAVID domicilié(e) 1 URTIS,05130 VENTEROL - 05130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque doma viva est expirée depuis le 10 février 2019.


DOMINIQUE DAVID - 1 URTIS,05130 VENTEROL - 05130 - France


DOMINIQUE DAVID - 1 URTIS,05130 VENTEROL - 05130 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).