Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Victoria' s Garden
Mme. Dominique Dattner

Numéro de dépôt :
4117465
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
Victoria\' s Garden de Dominique Dattner

Présentation de la marque Victoria' s Garden

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par madame Dominique Dattner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Victoria' s Garden » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est madame Dominique Dattner domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dominique Dattner domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Victoria' s Garden a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Victoria' s Garden est expirée depuis le 12 septembre 2024.


Mme. Dominique Dattner - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Dominique Dattner - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.