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Marques déposées par madame Dominique DARVAS
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AQUABIOTIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUABIOTIC
Madame Dominique DARVAS

Numéro de dépôt :
4616414
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
AQUABIOTIC de Dominique DARVAS

Présentation de la marque AQUABIOTIC

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par madame Dominique DARVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUABIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est madame Dominique DARVAS domicilié(e) 27 rue de la Providence - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AQUABIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABIOTIC arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.


Madame Dominique DARVAS - 27 rue de la Providence - 34000 - MONTPELLIER - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 3 juin 2020 - Retrait partiel n°788060 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Bactéries lactiques pour l'industrie alimentaire; bactéries pour la fabrication de produits alimentaires; bactéries probiotiques pour l'industrie alimentaire; bactéries lactiques destinées à la fabrication d'aliments et de boissons; cultures bactériennes probiotiques pour l'industrie alimentaire. Ferments lactiques [préparations bactériennes] pour la fabrication de produits alimentaires, ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ou chimique, à l’exclusion des substances et ingrédients chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques ;

Bactéries probiotiques [compléments alimentaires]; bactéries probiotiques en tant que compléments alimentaires; compléments probiotiques; compléments alimentaires probiotiques; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires probiotiques en gélules; probiotiques en tant que compléments alimentaires; formulations bactériennes probiotiques à usage médical; formulations bactériennes probiotiques à usage vétérinaire; préparations vétérinaires pour le traitement de bactéries intestinales; formules bactériennes probiotiques à usage médical; formules probiotiques bactériennes à usage vétérinaire; barres probiotiques utilisées comme compléments diététiques; préparations probiotiques à usage médical permettant de maintenir l'équilibre naturel de la flore intestinale. Boissons nutritives à usage diététique; boissons nutritives à usage médical; aliments et boissons diététiques à usage médical; préparations pour la fabrication de boissons médicamenteuses; boissons utilisées comme compléments diététiques; aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire; boissons enrichies en éléments nutritionnels à usage médical; boissons médicamenteuses en tant que compléments alimentaires pour la détoxification du côlon; boissons médicamenteuses en tant que compléments alimentaires pour la détoxification du foie; boissons nutritives en tant que compléments alimentaires diététiques; mélanges nutritionnels sous forme de boissons utilisés comme substituts de repas [à usage médical]. Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.