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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE DANE
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SELEXIONS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELEXIONS BIO
Monsieur DOMINIQUE DANE

Numéro de dépôt :
4428131
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
SELEXIONS BIO de DOMINIQUE DANE

Présentation de la marque SELEXIONS BIO

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur DOMINIQUE DANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELEXIONS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE DANE domicilié(e) 6 RUE PABLO CASALS - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEDALYS, Madame FABIENNE DANE domicilié(e) 7 RUE SUFFREN - 33300 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque SELEXIONS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEXIONS BIO arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


Monsieur DOMINIQUE DANE - 6 RUE PABLO CASALS - 33700 - MERIGNAC - France


GROUPE SEDALYS, Madame FABIENNE DANE - 7 RUE SUFFREN - 33300 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.