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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE COURTEL
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CONFORT THERME CAMPING - CARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT THERME CAMPING - CARS
M. DOMINIQUE COURTEL, Agissant pour le compte de la société "CONFORT'therme" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3872648
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
CONFORT THERME CAMPING - CARS de DOMINIQUE COURTEL

Présentation de la marque CONFORT THERME CAMPING - CARS

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur DOMINIQUE COURTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONFORT THERME CAMPING - CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE COURTEL domicilié(e) 129 RUE GAMBETTA - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE COURTEL domicilié(e) 129 RUE GAMBETTA - 72000 - LE MANS - France.

La marque CONFORT THERME CAMPING - CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT THERME CAMPING - CARS est expirée depuis le 8 novembre 2021.


M. DOMINIQUE COURTEL, Agissant pour le compte de la société "CONFORT'therme" en cours de formation - 129 RUE GAMBETTA - 72000 - LE MANS - France


M. DOMINIQUE COURTEL - 129 RUE GAMBETTA - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Stores (pare-soleil) pour automobiles ; caravanes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.