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Marques déposées par monsieur dominique couder
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NEGOLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOLIGHT
M. dominique couder

Numéro de dépôt :
3881024
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
NEGOLIGHT de dominique couder

Présentation de la marque NEGOLIGHT

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur dominique couder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEGOLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur dominique couder domicilié(e) 08 passage PIVER - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique couder domicilié(e) 08 passage PIVER - 75011 - paris - France.

La marque NEGOLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOLIGHT est expirée depuis le 12 décembre 2021.


M. dominique couder - 08 passage PIVER - 75011 - paris - France


M. dominique couder - 08 passage PIVER - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; foreuses ; PANNEAUX SOLAIRES POUR LA PRODUCTION D ELECTRICITE ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cellules photovoltaiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; panneaux solaire de chauffage, instalation pour l'approvisionnement d'eau.