Marque enregistrée - Marque en vigueur

la bombarde toupie
Monsieur dominique cosenza

Numéro de dépôt :
4449336
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
la bombarde toupie de dominique cosenza

Présentation de la marque la bombarde toupie

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur dominique cosenza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bombarde toupie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur dominique cosenza domicilié(e) 60 rue des arceaux - 07400 - Aubignas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sophie jaton domicilié(e) 60 rue des arceaux - 07400 - Aubignas - France.

La marque la bombarde toupie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bombarde toupie arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.


Monsieur dominique cosenza - 60 rue des arceaux - 07400 - Aubignas - France


Madame sophie jaton - 60 rue des arceaux - 07400 - Aubignas - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Jeux ;

Divertissement.