Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRIMOTIQUE
Dominique CORDIER

Numéro de dépôt :
3453329
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/09/2016
PATRIMOTIQUE de Dominique CORDIER

Présentation de la marque PATRIMOTIQUE

Déposée le 29 septembre 2006 par Dominique CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PATRIMOTIQUE »

Le déposant est Dominique CORDIER domicilié(e) 2 allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CORDIER domicilié(e) 2 allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOTIQUE est expirée depuis le 29 septembre 2016.


Dominique CORDIER - 2 allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Dominique CORDIER - 2 allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Consultation en matière de sécurité.