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Marques déposées par Dominique Cordier
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DOMISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISOL
Dominique Cordier

Numéro de dépôt :
3774527
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/10/2020
DOMISOL de Dominique Cordier

Présentation de la marque DOMISOL

Déposée le 15 octobre 2010 par Dominique Cordier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Dominique Cordier domicilié(e) 1 Le Baréol - 31460 - AURIAC SUR VENDINELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Cordier domicilié(e) 1 Le Baréol - 31460 - AURIAC SUR VENDINELLE - France.

La marque DOMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMISOL est expirée depuis le 15 octobre 2020.

Dominique Cordier a également déposé les autres marques suivantes : PELWORK , VITAMIN INTERNATIONAL PARK – V.I.P , ACADIBIO , GALATEO , Gen Y , VITAMIN , ANGEL PROTECT SYSTEM , Agri BBC , Air France simulation


Dominique Cordier - 1 Le Baréol - 31460 - AURIAC SUR VENDINELLE - France


Dominique Cordier - 1 Le Baréol - 31460 - AURIAC SUR VENDINELLE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 31 mars 2011 - Retrait partiel n°546200 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31

Location de toitures (affaires immobilières), financement d'équipements de développement durable ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération relatives aux équipements d'énergie renouvelables (transformation) ;

Etudes de projets techniques relatifs aux énergies renouvelables.