Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA RELLE ON LINE
M. Dominique COMPAIN

Numéro de dépôt :
4269606
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
AQUA RELLE ON LINE de Dominique COMPAIN

Présentation de la marque AQUA RELLE ON LINE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur Dominique COMPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA RELLE ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Dominique COMPAIN domicilié(e) 7 RUE de la Source - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique COMPAIN domicilié(e) 7 RUE de la Source - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque AQUA RELLE ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA RELLE ON LINE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


M. Dominique COMPAIN - 7 RUE de la Source - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. Dominique COMPAIN - 7 RUE de la Source - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Photographies ; affiches ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Promotions commerciales d'Artistes. Service d'intermédiation commerciale entre Artistes et acheteurs. Vente en ligne d'oeuvres d'Arts ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de galeries d'Arts à savoir expositions et présentations d'oeuvres d'Arts en ligne.