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Marques déposées par monsieur Dominique COMMIN
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ELLES D'ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLES D'ELEGANCE
Monsieur Dominique COMMIN

Numéro de dépôt :
1342823
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1995

Présentation de la marque ELLES D'ELEGANCE

Déposée le 18 décembre 1985 par monsieur Dominique COMMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLES D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique COMMIN domicilié(e) 9 route de la Reine, 92100 BOULOGNE. Monsieur Pierre NANTAS, 113 bis rue de la Tour, 75116 PARIS. - France.

La marque ELLES D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLES D'ELEGANCE est expirée depuis le 18 décembre 1995.

Dominique COMMIN a également déposé les autres marques suivantes : MARKETPLUS , ELLE D'ELEGANCE , ELLE D'ELEGANCE , CERCLE D'ELEGANCE , INTERFORCE


Monsieur Dominique COMMIN - 9 route de la Reine, 92100 BOULOGNE. Monsieur Pierre NANTAS, 113 bis rue de la Tour, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

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